TERMES ET CONDITIONS
1. Présentation du site
Ce site est édité par Neo-Polis , situé à 99 rue du Maréchal Marchand,59200 Tourcoing, immatriculé sous le numéro [SIRET ou équivalent], joignable à l’adresse cccousin@neo-polis.fr.
2. Objet
Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation du site Neo-Polis, ainsi que les services proposés. En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. Certains services peuvent nécessiter une inscription ou un paiement.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, vidéos, logos, fichiers audio, etc.) présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Néo-Polis, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.
5. Données personnelles
Les données collectées via les formulaires ou les cookies sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L’utilisateur peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données à tout moment.
6. Responsabilité
Le site s’efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus. Il ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif et le site n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites.
8. Modifications
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.

